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Environnement : entrée en vigueur de l'interdiction, au niveau de l'UE, des substances dangereuses dans le matériel électrique et électronique

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À compter du 1er juillet, certaines substances dangereuses constituant une menace pour la santé humaine et l'environnement seront interdites dans toute une série de produits électriques et électroniques commercialisés dans l'Union européenne. Les substances concernées (six métaux lourds et retardateurs de flamme bromés) sont interdites car elles présentent un risque direct pour la santé des travailleurs lors du recyclage des déchets électriques et électroniques, et qu'elles peuvent être libérées dans l'environnement lorsque ces déchets sont incinérés ou mis en décharge. Les déchets électriques et électroniques sont le type de déchet dont le volume augmente le plus rapidement en Europe. Les fabricants ont eu plus de trois ans pour se préparer à  l'entrée en vigueur de l'interdiction, décidée en janvier 2003. Les pouvoirs publics de certains pays ont suivi avec un vif intérêt cette initiative de l'UE. La Chine, qui compte parmi les principaux producteurs d'équipements électriques et électroniques, a d'ailleurs indiqué son intention d'introduire des dispositions similaires l'an prochain.

«L'interdiction d'utiliser ces substances dangereuses dans une gamme étendue de produits électriques et électroniques présente un double avantage pour la santé et l'environnement», a déclaré M. Stavros Dimas, membre de la Commission responsable de l'environnement. «Elle nous permettra non seulement d'éliminer le risque inhérent à  ces substances, mais également d'accroître considérablement la quantité d'équipements usagés qui seront recyclés, en rendant le recyclage plus sûr et moins coûteux». Je me réjouis que la Chine se propose de suivre l'exemple de l'Europe et j'encourage les autres pays à  faire de même.»

Les six substances dangereuses interdites sont certains métaux lourds (le plomb, le cadmium, le mercure et le chrome hexavalent) et deux groupes de retardateurs de flamme bromés [les polybromobiphényles (PBB) et les polybromodiphényléthers (PBDE)].

Toutes ces substances portent gravement préjudice à  la santé humaine et à  l'environnement. Ainsi, le plomb et le mercure peuvent avoir des effets nocifs sur le cerveau et le système nerveux et sont particulièrement dangereux pour les femmes enceintes et les jeunes enfants. En outre, ils s'accumulent dans les organismes vivants et l'environnement. Les retardateurs de flamme bromés peuvent perturber la reproduction chez l'homme, être transformés dans l'organisme en composés hautement toxiques, et causer des tumeurs. Ils sont toxiques pour le milieu aquatique, où ils peuvent également s'accumuler et persister, au lieu de se décomposer en plusieurs sous-produits inoffensifs.

L'interdiction frappant certaines substances constitue la clé de voûte de la directive relative à  la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (RoHS)[1] adoptée par le Conseil et le Parlement européen en 2003, parallèlement à  la directive relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (WEEE)[2] , qu'elle complète.

Entrée en vigueur l'an dernier (voir IP/05/xx), la directive WEEE fixe pour chaque état membre des objectifs en matière de collecte des déchets électriques et électroniques, ainsi que de recyclage et de récupération d'énergie. En mettant fin à  l'utilisation des substances interdites, la directive RoHS contribuera à  garantir que les déchets électriques et électroniques soient démontés et recyclés en toute sécurité. Ainsi, le plomb a été très largement abandonné, pour la réalisation des soudures des circuits imprimés, au profit de matériaux plus sûrs, comme l'étain.

La gamme des équipements couverts par l'interdiction des substances dangereuses est très étendue et pourrait comprendre des milliers de produits consommant de l'électricité. Sont notamment concernés les petits et les gros appareils ménagers, les équipements informatiques et les équipements de télécommunications (dont les ordinateurs personnels), les outils électriques et électroniques, les jouets, le matériel d'éclairage, les distributeurs automatiques et les équipements de loisir et de sport.

Tous les états membres ont transposé la directive relative à  la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques en droit national. L'industrie a participé activement à  sa mise en œuvre, et bon nombre d'entreprises ont commencé dès les années 1990 à  éliminer les substances dangereuses visées.

Tout comme les fabricants et les fournisseurs, les pouvoirs publics, dans le monde entier, manifestent un vif intérêt pour la directive relative à  la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques. Il semblerait en effet que, comme la Chine, le Japon et la Corée du Sud aient l'intention de s'inspirer de la législation de l'UE.

Pour en savoir plus sur la directive WEEE et sur la directive RoHS, voir http://ec.europa.eu/environment/waste/weee_index.htm .


[1]Directive 2002/95/CE
[2]Directive 2002/96/CE

Cet article émane du site de EUROPA Rapid Press Releases

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